Organisation de coopération et de développement économiques, Organisation internationale ayant son siège à Paris (France) Agence européenne des produits chimiques, Organisation internationale ayant son siège à Helsinki (Finlande)
Numéro de dépôt :
3836686
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
Présentation de la marque QSAR Toolbox
Déposée le 1 juin 2011 par Organisation de coopération et de développement économiques et Agence européenne des produits chimiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QSAR Toolbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Les déposants sont Organisation de coopération et de développement économiques, Organisation internationale ayant son siège à Paris (France) domicilié(e) 2 rue André Pascal - 75016 - PARIS - France et Agence européenne des produits chimiques, Organisation internationale ayant son siège à Helsinki (Finlande) domicilié(e) 18 Annankatu - 00120 - HELSINKI - Finlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisation de coopération et de développement économiques domicilié(e) 2 rue André Pascal - 75016 - PARIS - France.
La marque QSAR Toolbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QSAR Toolbox est expirée depuis le 1 juin 2021.
Organisation de coopération et de développement économiques a également déposé les autres marques suivantes : B4IG , BUSINESS FOR INCLUSIVE GROWTH
Organisation de coopération et de développement économiques, Organisation internationale ayant son siège à Paris (France) - 2 rue André Pascal - 75016 - PARIS - France
Agence européenne des produits chimiques, Organisation internationale ayant son siège à Helsinki (Finlande) - 18 Annankatu - 00120 - HELSINKI - Finlande
Organisation de coopération et de développement économiques - 2 rue André Pascal - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels téléchargeables, permettant de prédire le devenir dans l'environnement et l'(éco) toxicité de substances chimiques par identification des caractéristiques structurelles et mécanistiques d'une substance cible et de celle d'autres produits chimiques (analogues) qui ont les mêmes caractéristiques et utilisant les données expérimentales de ces analogues pour estimer les propriétés de la substance cible ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Annalyses chimiques, recherches en chimie, service de chimie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques.
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